Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NUITS DE L'ESTEREL
MAIRIE DE THEOULE SUR MER

Numéro de dépôt :
1358354
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/1996
LES NUITS DE L\'ESTEREL de MAIRIE DE THEOULE SUR MER

Présentation de la marque LES NUITS DE L'ESTEREL

Déposée le 5 juin 1986 par MAIRIE DE THEOULE SUR MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES NUITS DE L'ESTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAIRIE DE THEOULE SUR MER, domicilié(e) place Général Bertrand, 06590 THEOULE SUR MER. - France.

La marque LES NUITS DE L'ESTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NUITS DE L'ESTEREL est expirée depuis le 5 juin 1996.

MAIRIE DE THEOULE SUR MER a également déposé les autres marques suivantes : ROSES ROSE THEOULE-SUR-MER


MAIRIE DE THEOULE SUR MER - place Général Bertrand, 06590 THEOULE SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

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