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Marques déposées par Mairie de SoustonsTODO
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CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS
Mairie de Soustons, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3814773
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS de Mairie de Soustons

Présentation de la marque CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS

Déposée le 8 mars 2011 par Mairie de SoustonsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Mairie de SoustonsTODO domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 003 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de SOUSTONS domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France.

La marque CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS est expirée depuis le 8 mars 2021.

Mairie de Soustons a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS PLAGE , CENTRE NAUTIQUE DE PORT D'ALBRET , CENTRE NAUTIQUE


Mairie de Soustons, Collectivité territoriale - Place de l'Hôtel de Ville, BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France - SIREN 214003105


Mairie de SOUSTONS - Place de l'Hôtel de Ville, BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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