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Marques déposées par Mairie de Soustons
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CENTRE NAUTIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CENTRE NAUTIQUE
Mairie de Soustons

Numéro de dépôt :
3814772
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CENTRE NAUTIQUE de Mairie de Soustons

Présentation de la marque CENTRE NAUTIQUE

Déposée le 8 mars 2011 par Mairie de Soustons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CENTRE NAUTIQUE »

Le déposant est Mairie de Soustons domicilié(e) BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE SOUSTONS domicilié(e) BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mairie de Soustons a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS PLAGE , CENTRE NAUTIQUE DE PORT D'ALBRET , CENTRE NAUTIQUE DE SOUSTONS


Mairie de Soustons - BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France


MAIRIE DE SOUSTONS - BP 88 - 40141 - SOUSTONS Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590205 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Centre d'hébergement sportif.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.