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Marques déposées par Mairie de Sotteville lès rouen (Commune
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VIVACITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIVACITE
Mairie de Sotteville lès rouen (Commune)

Numéro de dépôt :
3536241
Date de dépôt :
22/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2017
VIVACITE de Mairie de Sotteville lès rouen (Commune

Présentation de la marque VIVACITE

Déposée le 22 octobre 2007 par Mairie de Sotteville lès rouen (Commune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIVACITE »

Le déposant est Mairie de Sotteville lès rouen (Commune) domicilié(e) BP 19, Place de l'Hôtel de Ville,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Sotteville lès rouen domicilié(e) BP 19, Place de l'Hôtel de Ville,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVACITE est expirée depuis le 22 octobre 2017.


Mairie de Sotteville lès rouen (Commune) - BP 19, Place de l'Hôtel de Ville,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France


Mairie de Sotteville lès rouen - BP 19, Place de l'Hôtel de Ville,76300 SOTTEVILLE LES ROUEN - 76300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.