Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4339973
Date de dépôt :
14/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2027
Présentation de la marque Cascade du Rouget
Déposée le 14 février 2017 par Mairie de Sixt-Fer-à-ChevalTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Cascade du Rouget » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est Mairie de Sixt-Fer-à-ChevalTODO domicilié(e) Chef-lieu - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 402 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL, M. BOUVET Stéphane domicilié(e) CHEF LIEU - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France.
La marque Cascade du Rouget a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cascade du Rouget arrivera à expiration en date du 14 février 2027.
Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval a également déposé les autres marques suivantes : Cirque du Fer-à-Cheval
Mairie de Sixt-Fer-à-Cheval, Collectivité territoriale - Chef-lieu - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France - SIREN 217402734
COMMUNE DE SIXT-FER-A-CHEVAL, M. BOUVET Stéphane - CHEF LIEU - 74740 - SIXT-FER-A-CHEVAL - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;
Appareils d'éclairage ; lampes de poche ;
Papier ; carton ; affiches ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements ; chapellerie ; chemises ; bonneterie ;
Eaux minérales (boissons) ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
Transport en taxi ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;
Services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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