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Marques déposées par Mairie de Sainte-Maxime
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# SAINTE MAXIME
Demande publiée - Marque en non vigueur

# SAINTE MAXIME
Mairie de Sainte-Maxime

Numéro de dépôt :
4702720
Date de dépôt :
18/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2030

Présentation de la marque # SAINTE MAXIME

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2020 par Mairie de Sainte-Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « # SAINTE MAXIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-50 du 11 décembre 2020. .

Le déposant est Mairie de Sainte-Maxime domicilié(e) Boulevard des Mimosas - 83120 - Sainte-Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice GAY domicilié(e) Boulevard des Mimosas - 83120 - Sainte-Maxime - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 17 18 22 24 25 28 35 40 41


Mairie de Sainte-Maxime - Boulevard des Mimosas - 83120 - Sainte-Maxime - France


Monsieur Fabrice GAY - Boulevard des Mimosas - 83120 - Sainte-Maxime - France


Publication - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures de plage ;

Balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; figurines [jouets] ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Services d'imprimerie ;

Publication de livres.