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Marques déposées par Mairie de Saint-PathusTODO
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Du Foin aux Brumiers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Du Foin aux Brumiers
Mairie de Saint-Pathus, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4232063
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/11/2025
Du Foin aux Brumiers de Mairie de Saint-Pathus

Présentation de la marque Du Foin aux Brumiers

Déposée le 30 novembre 2015 par Mairie de Saint-PathusTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Du Foin aux Brumiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est Mairie de Saint-PathusTODO domicilié(e) rue Saint-Antoine - 77178 - SAINT-PATHUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 704 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Pathus, Mme Mousson Auréline domicilié(e) rue Saint-Antoine - 77178 - SAINT-PATHUS - France.

La marque Du Foin aux Brumiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du Foin aux Brumiers arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


Mairie de Saint-Pathus, Collectivité territoriale - rue Saint-Antoine - 77178 - SAINT-PATHUS - France - SIREN 217704303


Mairie de Saint-Pathus, Mme Mousson Auréline - rue Saint-Antoine - 77178 - SAINT-PATHUS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.