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Marques déposées par Mairie de Saint-LouisTODO
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Prix des Romancières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Prix des Romancières
Mairie de Saint-Louis Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3278175
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/03/2014
Prix des Romancières de Mairie de Saint-Louis

Présentation de la marque Prix des Romancières

Déposée le 8 mars 2004 par Mairie de Saint-LouisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Prix des Romancières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est Mairie de Saint-LouisTODO domicilié(e) 21 rue Théo Bachmann, BP 90,68303 SAINT-LOUIS CEDEX - 68303 - France et immatriculée sous le numéro RCS 216 802 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Francine LEGRAND Chargée de Communication domicilié(e) Hôtel de Ville, 21 rue Théo Bachmann, BP 90,68303 SAINT-LOUIS CEDEX - 68303 - France.

La marque Prix des Romancières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix des Romancières est expirée depuis le 8 mars 2014.

Mairie de Saint-Louis a également déposé les autres marques suivantes : Prix du Printemps du Roman , Ludovie


Mairie de Saint-Louis Collectivité territoriale - 21 rue Théo Bachmann, BP 90,68303 SAINT-LOUIS CEDEX - 68303 - France - SIREN 216802975


Mme Francine LEGRAND Chargée de Communication - Hôtel de Ville, 21 rue Théo Bachmann, BP 90,68303 SAINT-LOUIS CEDEX - 68303 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Journaux, prospectus, brochures. Publication de livres, micro-édition, concours.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.