Déposée par voie électronique le 7 août 2017 par MAIRIE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ESPRIT ANGÉLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est MAIRIE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL-DE-VILLE - 17400 - SAINT-JEAN-D'ANGELY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME LA MAIRE, MAIRIE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL-DE-VILLE - 17400 - SAINT-JEAN-D'ANGELY - France.
La marque L'ESPRIT ANGÉLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT ANGÉLY arrivera à expiration en date du 7 août 2027.
MAIRIE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY - PLACE DE L'HOTEL-DE-VILLE - 17400 - SAINT-JEAN-D'ANGELY - France
MADAME LA MAIRE, MAIRIE DE SAINT-JEAN-D'ANGELY - PLACE DE L'HOTEL-DE-VILLE - 17400 - SAINT-JEAN-D'ANGELY - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses – horlogerie et instruments chronométriques – métaux précieux et leurs alliages – objets d'art en métaux précieux – coffrets à bijoux – boîtes en métaux précieux – boîtiers de montre-bracelets de montre-chaînes de montres-ressorts de montres-verres de montres-porte-clefs de fantaisie – statues en métaux précieux – figurines (statuettes) en métaux précieux – étuis pour l'horlogerie – écrins pour l'horlogerie – médailles ;
Produit de l'imprimerie, articles pour reliures – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et pour le ménage, matériel pour artistes – pinceaux – articles de bureau – caractères d'imprimerie – clichés – boîtes en carton ou en papier affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – calendriers – instruments d'écriture – objets d'art gravés – objets d'art lithographiés – tableaux (peinture) encadrés ou non – aquarelles – dessins – instruments de dessins – mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier – linge de table en papier – sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ;
Cuir – peaux d'animaux – malles et valises – parapluies et parasols – cannes fouets – sellerie – portefeuilles – porte-monnaie – porte-cartes de crédit (portefeuilles) – sacs – coffrets destinés à détenir des articles de toilette (vanity case) – colliers pour animaux – habits pour animaux ;
Ustensiles de cuisine – récipients à usage ménager – récipient pour la cuisine – peignes – brosses – matériaux pour la brosserie – porcelaine – faïence – bouteilles – objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre – ustensiles de toilette – nécessaires de toilette – poubelles – verres (récipients) – vaisselle ;
Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises – vêtements en cuir – ceinture (habillement) – fourrures (vêtements) – gants (habillement) – foulards – cravates – bonneterie – chaussettes – chaussons – chaussures de plage – chaussures de ski – chaussures de sport – sous vêtements ;
Café – thé – cacao – sucre – riz – tapioca – farine – préparations faites de céréales pain – pâtisseries – confiseries – glaces alimentaires – miel – sirop de mélasse – levure – poudre à lever – sel – moutarde – vinaigre – sauces (condiments) – épices glace à rafraîchir – sandwiches – pizzas – crêpes (alimentation) – biscuits – gâteaux – biscottes – sucreries – chocolat – boissons à base de cacao – boissons à base de café – boissons à base de thé ;
Publicité – gestion des affaires commerciales – administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillon) services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en détail – conseils en organisation et direction des affaires – comptabilité – reproduction de documents – services de bureaux de placement – portage salarial – gestion de fichiers informatiques – optimisation du trafic pour site Web – organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur réseau informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques – service d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – informations en matière de divertissement – informations en matière d'éducation – recyclage professionnel – mise à disposition d'installation de loisirs – publication de livres production de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores – location de postes de télévision – location de décors de spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours – organisation et conduite de colloques – organisation et conduite de conférences – organisation et conduite de congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – publication électronique de lignes et de périodiques en ligne – micro-édition.
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