LE CHAPITEAU DU LIVRE SAINT-CYR-SUR-LOIRE AVEC LA NOUVELLE REPUBLIQUE NR
Présentation de la marque LE CHAPITEAU DU LIVRE SAINT-CYR-SUR-LOIRE AVEC LA NOUVELLE REPUBLIQUE NR
Déposée le 21 septembre 2009 par Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAPITEAU DU LIVRE SAINT-CYR-SUR-LOIRE AVEC LA NOUVELLE REPUBLIQUE NR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPITEAU DU LIVRE SAINT-CYR-SUR-LOIRE AVEC LA NOUVELLE REPUBLIQUE NR est expirée depuis le 21 septembre 2019.
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13