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Marques déposées par Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO
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LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3679607
Date de dépôt :
21/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2019
LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE de Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire

Présentation de la marque LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE

Déposée le 21 septembre 2009 par Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE »

Le déposant est Mairie de Saint-Cyr-sur-LoireTODO domicilié(e) Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire domicilié(e) Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAPITEAU DU LIVRE LE LIVRE FAIT SON CIRQUE! SAINT-CYR-SUR-LOIRE est expirée depuis le 21 septembre 2019.

Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAPITEAU DU LIVRE SAINT-CYR-SUR-LOIRE AVEC LA NOUVELLE REPUBLIQUE NR , ESCALE Espace Saint-Cyrien d'Animations de Loisirs et d'Expressions , ST-CYR TV SAINT-CYR-SUR-LOIRE


Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire, collectivité territoriale - Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France


Mairie de Saint-Cyr-sur-Loire - Hôtel de ville Parc de la Perraudière BP 139 - 37541 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE cedex - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.