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Marques déposées par Mairie de RougiersTODO
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Pois Chiche de Rougiers
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pois Chiche de Rougiers
Mairie de Rougiers, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3947029
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Pois Chiche de Rougiers de Mairie de Rougiers

Présentation de la marque Pois Chiche de Rougiers

Déposée le 18 septembre 2012 par Mairie de RougiersTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pois Chiche de Rougiers »

Le déposant est Mairie de RougiersTODO domicilié(e) 15 Avenue de Brignoles - 83170 - ROUGIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 301 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Rougiers domicilié(e) 15 Avenue de Brignoles - 83170 - ROUGIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


Mairie de Rougiers, Collectivité Territoriale - 15 Avenue de Brignoles - 83170 - ROUGIERS - France - SIREN 218301109


Mairie de Rougiers - 15 Avenue de Brignoles - 83170 - ROUGIERS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 23 novembre 2016 - Rejet total n°689366 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Les pois chiches et les produits dérivés ;

Les pois chiches et les produits dérivés.