Présentation de la marque ROUBAIX LES COULEURS DU FUTUR
Déposée le 24 octobre 2001 par MAIRIE DE ROUBAIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROUBAIX LES COULEURS DU FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est MAIRIE DE ROUBAIX, domicilié(e) GRAND PLACE, No Siret : 215 905 126 000 11, 59100 ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE ROUBAIX - France.
La marque ROUBAIX LES COULEURS DU FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAIRIE DE ROUBAIX - GRAND PLACE, No Siret : 215 905 126 000 11, 59100 ROUBAIX - France
MAIRIE DE ROUBAIX - France
Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet partiel n°355479 - Publication au BOPI 2002-09-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48
Produits de l'imprimerie Vêtements Télécommunications. Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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