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Marques déposées par MAIRIE DE ROSIS
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Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS
MAIRIE DE ROSIS

Numéro de dépôt :
4633444
Date de dépôt :
17/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2030
Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS de MAIRIE DE ROSIS

Présentation de la marque Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2020 par MAIRIE DE ROSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est MAIRIE DE ROSIS domicilié(e) HAMEAU D'ANDABRE - 34610 - ROSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE ROSIS, Monsieur Jacques MENDES domicilié(e) HAMEAU D'ANDABRE - 34610 - ROSIS - France.

La marque Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633444.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS arrivera à expiration en date du 17 mars 2030.

MAIRIE DE ROSIS a également déposé les autres marques suivantes : Maison du Mouflon et du Caroux ROSIS


MAIRIE DE ROSIS - HAMEAU D'ANDABRE - 34610 - ROSIS - France


MAIRIE DE ROSIS, Monsieur Jacques MENDES - HAMEAU D'ANDABRE - 34610 - ROSIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Café ; thé ; confiserie ; miel ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé.