Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Estivada Rodez Le carrefour culturel des pays d'Oc
MAIRIE DE RODEZ HOTEL DE VILLE

Numéro de dépôt :
3196286
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/11/2012
Estivada Rodez Le carrefour culturel des pays d\'Oc de MAIRIE DE RODEZ  HOTEL DE VILLE

Présentation de la marque Estivada Rodez Le carrefour culturel des pays d'Oc

Déposée le 27 novembre 2002 par la société MAIRIE DE RODEZ HOTEL DE VILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Estivada Rodez Le carrefour culturel des pays d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société MAIRIE DE RODEZ HOTEL DE VILLE domicilié(e) PLACE E. RAYNALDY , BP 3119,12031 RODEZ CEDEX 9 - 12031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 211 202 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LE MAIRE DE RODEZ HOTEL DE VILLE domicilié(e) PLACE E. RAYNALDY , BP 3119,12031 RODEZ CEDEX 9 - 12031 - France.

La marque Estivada Rodez Le carrefour culturel des pays d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Estivada Rodez Le carrefour culturel des pays d'Oc est expirée depuis le 27 novembre 2012.


MAIRIE DE RODEZ HOTEL DE VILLE - PLACE E. RAYNALDY , BP 3119,12031 RODEZ CEDEX 9 - 12031 - France - SIREN 211202023


Monsieur LE MAIRE DE RODEZ HOTEL DE VILLE - PLACE E. RAYNALDY , BP 3119,12031 RODEZ CEDEX 9 - 12031 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Affiches, porte affiche en papier ou en carton, albums, almanachs, tickets, dessous de chopes à bière, blocs (papeterie) , emballages ou enveloppes pour bouteilles en papier ou carton, cahiers, calendriers, dessous de carafe en papier, carnets (tickets) , boîtes en carton ou papier, chemises pour documents, cornets de papier, couvertures en papeterie, drapeaux en papier, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier) , feuilles (papeterie) , journaux, journaux de bandes dessinées, papier à lettres, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sets de table en papier, stylos, billes pour stylos, linge de table en papier, nappes en papier, papier, enveloppes (papeterie) , formulaires, produits de l'imprimerie, imprimés, écriteaus en papier ou en carton, écussons (cachets en papier) , éphémérides, cartes postales, timbres poste, prospectus, publications, périodiques, reliures, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues (périodiques) , sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou matières plastiques, Tissus, bannières, calicot, tissus de coton, drapeaux (non en papier) , fanions (non en papier) , imprimerie (blanchets pour l') en matières textiles, non-tissés (textile) , pavillons (drapeaux) , plastiques (matière - succédanés du tissu) , sets de table non en papier, Tee-shirts, bérets, casquettes, chandails, chemises, coiffures (chapellerie) , cravates, espadrilles, foulards, articles d'habillement, gilets, pantalons, pantoufles, parkas, pull-overs, pyjamas, robes. Service de publicité, promotion des ventes (pour des tiers) sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires sur réseaux informatiques, service de publicité en ligne sur réseaux informatiques et/ou électroniques, informations commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) , transcription de communications. Communication par terminaux d'ordinateurs, service d'affichage électronique (télécommunication) , messagerie électronique, service de raccordement par télécommunications à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations contenues dans des bases de données, service de fourniture d'accès à un réseau informatique et/ou électronique et/ou télématique, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service de téléconférences. Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; informations en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) , organisation de loteries, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) , publication électronique de livres et de périodiques en ligne, service d'imagerie numérique, service de micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.