Marque enregistrée - Marque en non vigueur

fête du clairet
MAIRIE DE QUINSAC

Numéro de dépôt :
3333182
Date de dépôt :
05/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/01/2015
fête du clairet de MAIRIE DE QUINSAC

Présentation de la marque fête du clairet

Déposée le 5 janvier 2005 par la société MAIRIE DE QUINSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « fête du clairet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la société MAIRIE DE QUINSAC domicilié(e) 9 rue Gabriel Massias,33360 QUINSAC - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 303 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE QUINSAC M. Lucien ALLOZA Maire domicilié(e) 9 rue Gabriel Massias,33360 QUINSAC - 33360 - France.

La marque fête du clairet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333182.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fête du clairet est expirée depuis le 5 janvier 2015.


MAIRIE DE QUINSAC - 9 rue Gabriel Massias,33360 QUINSAC - 33360 - France - SIREN 213303498


MAIRIE DE QUINSAC M. Lucien ALLOZA Maire - 9 rue Gabriel Massias,33360 QUINSAC - 33360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Divertissement ; activités sportives et culturelles.