Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Mairie de PuteauxTODO
/
PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE
Mairie de Puteaux, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4307831
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2026
PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE de Mairie de Puteaux

Présentation de la marque PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE

Déposée le 14 octobre 2016 par Mairie de PuteauxTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est Mairie de PuteauxTODO domicilié(e) 131 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PUTEAUX, Mme CECCALDI-RAYNAUD Joelle domicilié(e) Hôtel de Ville, 131 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307831.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUTEAUX FAMILLE INSCRIPTIONS ET PAIEMENTS EN LIGNE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

Mairie de Puteaux a également déposé les autres marques suivantes : ENTRE PUTEOLIENS LE SITE RUSE DE VOS PETITES ANNONCES , PUTEAUX TV ACCESS' , LE NATUROSCOPE DE PUTEAUX , PUTEAUX.FR , AGENDA 21 VILLE DE PUTEAUX 21 , PUTEAUX MOBILE


Mairie de Puteaux, Collectivité Territoriale - 131 rue de la République - 92800 - PUTEAUX - France


VILLE DE PUTEAUX, Mme CECCALDI-RAYNAUD Joelle - Hôtel de Ville, 131 RUE DE LA REPUBLIQUE - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.