Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERATIONS GRAVORE
MAIRIE DE PENESTIN

Numéro de dépôt :
99808483
Date de dépôt :
05/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2009

Présentation de la marque GENERATIONS GRAVORE

Déposée le 5 août 1999 par MAIRIE DE PENESTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATIONS GRAVORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est MAIRIE DE PENESTIN, domicilié(e) 44 RUE DU CALVAIRE, 56760 PENESTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE PENESTIN - France.

La marque GENERATIONS GRAVORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERATIONS GRAVORE est expirée depuis le 5 août 2009.

MAIRIE DE PENESTIN a également déposé les autres marques suivantes : TALENTS DE VILAINE


MAIRIE DE PENESTIN - 44 RUE DU CALVAIRE, 56760 PENESTIN - France


MAIRIE DE PENESTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.