Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Mairie de ParnacTODO
/
PARNAC BERCEAU DU MALBEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARNAC BERCEAU DU MALBEC
Mairie de Parnac, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4071387
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PARNAC BERCEAU DU MALBEC de Mairie de Parnac

Présentation de la marque PARNAC BERCEAU DU MALBEC

Déposée le 12 février 2014 par Mairie de ParnacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PARNAC BERCEAU DU MALBEC »

Le déposant est Mairie de ParnacTODO domicilié(e) Le Bourg - 46140 - PARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Parnac, M. Gastal Marc domicilié(e) Le Bourg - 46140 - PARNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Mairie de Parnac a également déposé les autres marques suivantes : PARNAC


Mairie de Parnac, collectivité territoriale - Le Bourg - 46140 - PARNAC - France


Mairie de Parnac, M. Gastal Marc - Le Bourg - 46140 - PARNAC - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689425 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Vins.