PARIS EN TOUTES LETTRES
Présentation de la marque PARIS EN TOUTES LETTRES
Déposée le 18 décembre 1987 par MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS EN TOUTES LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARIS EN TOUTES LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS EN TOUTES LETTRES est expirée depuis le 18 décembre 1997.
MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20