Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARIS EN TOUTES LETTRES
MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975)

Numéro de dépôt :
1440849
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997
PARIS EN TOUTES LETTRES de MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975

Présentation de la marque PARIS EN TOUTES LETTRES

Déposée le 18 décembre 1987 par MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARIS EN TOUTES LETTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975), domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque PARIS EN TOUTES LETTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS EN TOUTES LETTRES est expirée depuis le 18 décembre 1997.

MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975 a également déposé les autres marques suivantes : EPP , 18 le journal L'information locale et municipale du 18e arrondissement , PARIS BY NET , EP , PARIS NATURE MAIRIE DE PARIS


MAIRIE DE PARIS (Collectivité territoriale créée par la Loi No 751331 du 31 Décembre 1975) - Place de l'Hôtel de Ville, 75004 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Revues, brochures, périodiques, photographies, clichés, papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie.