Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MARCHÉ DE LA TRUFFE DE BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
3212354
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque MARCHÉ DE LA TRUFFE DE BOURGOGNE
Déposée le 13 février 2003 par MAIRIE DE NOYERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCHÉ DE LA TRUFFE DE BOURGOGNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388479 - Publication au BOPI 2004-03-10
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14