Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'intervalle centre culturel MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE
Mairie de NOYAL SUR VILAINE

Numéro de dépôt :
3214844
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/02/2013
L\'intervalle centre culturel MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE de Mairie de NOYAL SUR VILAINE

Présentation de la marque L'intervalle centre culturel MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE

Déposée le 27 février 2003 par la société Mairie de NOYAL SUR VILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'intervalle centre culturel MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la société Mairie de NOYAL SUR VILAINE domicilié(e) BP 93213,35532 NOYAL SUR VILAINE - 35532 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 502 073 000 17 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise CLANCHIN Maire domicilié(e) Mairie de NOYAL SUR VILAINE , BP 93213,35532 NOYAL SUR VILAINE - 35532 - France.

La marque L'intervalle centre culturel MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'intervalle centre culturel MAIRIE DE NOYAL SUR VILAINE est expirée depuis le 27 février 2013.


Mairie de NOYAL SUR VILAINE - BP 93213,35532 NOYAL SUR VILAINE - 35532 - France - SIREN 21350207300017


Madame Françoise CLANCHIN Maire - Mairie de NOYAL SUR VILAINE , BP 93213,35532 NOYAL SUR VILAINE - 35532 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Locations d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, confences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.