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Marques déposées par MAIRIE DE NEZIGNAN L'EVEQUETODO
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LE DELICE DES EVEQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DELICE DES EVEQUES
MAIRIE DE NEZIGNAN L'EVEQUE Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3015069
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque LE DELICE DES EVEQUES

Déposée le 14 mars 2000 par MAIRIE DE NEZIGNAN L'EVEQUETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELICE DES EVEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est MAIRIE DE NEZIGNAN L'EVEQUETODO domicilié(e) Avenue de Tourbes, 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 401 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Edgar SICARD Maire de NEZIGNAN L'EVEQUE - France.

La marque LE DELICE DES EVEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELICE DES EVEQUES est expirée depuis le 14 mars 2010.


MAIRIE DE NEZIGNAN L'EVEQUE Collectivité territoriale - Avenue de Tourbes, 34120 NEZIGNAN L'EVEQUE - France - SIREN 213401821


Mr Edgar SICARD Maire de NEZIGNAN L'EVEQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

- aux figues du Languedoc- aux figues du Languedoc et aux raisins- aux figues du Languedoc et aux noix.