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Marques déposées par MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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MONTIGNY LE BRETONNEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTIGNY LE BRETONNEUX
MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, COLLECTIVITE

Numéro de dépôt :
4011086
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
MONTIGNY LE BRETONNEUX de MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX

Présentation de la marque MONTIGNY LE BRETONNEUX

Déposée le 3 juin 2013 par MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTIGNY LE BRETONNEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, COLLECTIVITE domicilié(e) 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAUGIER MICHEL domicilié(e) 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque MONTIGNY LE BRETONNEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTIGNY LE BRETONNEUX est expirée depuis le 3 juin 2023.

MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX a également déposé les autres marques suivantes : MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN


MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, COLLECTIVITE - 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


M. LAUGIER MICHEL - 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.