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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Mairie de Montgivray
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Rose Solange Sand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rose Solange Sand
Mairie de Montgivray, GIE

Numéro de dépôt :
4365780
Date de dépôt :
02/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2027
Rose Solange Sand de Mairie de Montgivray

Présentation de la marque Rose Solange Sand

Déposée par voie électronique le 2 juin 2017 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Mairie de Montgivray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rose Solange Sand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Mairie de Montgivray domicilié(e) 2, rue du Pont - 36400 - MONTGIVRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jacqueline Teinturier domicilié(e) 2, rue du Pont - 36400 - MONTGIVRAY - France.

La marque Rose Solange Sand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose Solange Sand arrivera à expiration en date du 2 juin 2027.


Mairie de Montgivray, GIE - 2, rue du Pont - 36400 - MONTGIVRAY - France


Mme. Jacqueline Teinturier - 2, rue du Pont - 36400 - MONTGIVRAY - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.