Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sur les chemins de Miramas
Mairie de Miramas

Numéro de dépôt :
4681211
Date de dépôt :
09/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2030
Sur les chemins de Miramas de Mairie de Miramas

Présentation de la marque Sur les chemins de Miramas

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2020 par Mairie de Miramas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sur les chemins de Miramas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est Mairie de Miramas domicilié(e) Place Jean-Jaurès - 13140 - Miramas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Miramas, Madame Sophie Perrier domicilié(e) Place Jean-Jaurès - 13140 - Miramas - France.

La marque Sur les chemins de Miramas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sur les chemins de Miramas arrivera à expiration en date du 9 septembre 2030.

Mairie de Miramas a également déposé les autres marques suivantes : MIRAMAS UNE VILLE, DES VIES , Miramas & Moi , Miramas , Miramas et Moi , Ville de Miramas , Mairie de Miramas , Miramas Info


Mairie de Miramas - Place Jean-Jaurès - 13140 - Miramas - France


Mairie de Miramas, Madame Sophie Perrier - Place Jean-Jaurès - 13140 - Miramas - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.