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Marques déposées par Mairie de MENTONTODO
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Ma ville est un jardin
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ma ville est un jardin
Mairie de MENTON, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3591275
Date de dépôt :
22/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2028
Ma ville est un jardin de Mairie de MENTON

Présentation de la marque Ma ville est un jardin

Déposée le 22 juillet 2008 par Mairie de MENTONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma ville est un jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-36 du 5 septembre 2008.

Le déposant est Mairie de MENTONTODO domicilié(e) 17 RUE de la République - 06500 - MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE MENTON, Mme JEANJEAN Emilie domicilié(e) 17 RUE de la République - 06500 - MENTON - France.

La marque Ma ville est un jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3591275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ma ville est un jardin arrivera à expiration en date du 22 juillet 2028.

Mairie de MENTON a également déposé les autres marques suivantes : Ma ville est Tango , Les Colloques de Menton “ Penser notre temps ” , Journées Méditerranéennes du Jardin , VILLE DE MENTON , CITRON DE MENTON , FÊTE DU CITRON


Mairie de MENTON, collectivité territoriale - 17 RUE de la République - 06500 - MENTON - France - SIREN 210600839


MAIRIE DE MENTON, Mme JEANJEAN Emilie - 17 RUE de la République - 06500 - MENTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Renouvellement sans limitation le 24 août 2018 n°2691128 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.