Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAIRIE DE MAZAMETTODO
/
MAZAMET MONTAGNE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAZAMET MONTAGNE NOIRE
MAIRIE DE MAZAMET, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4079216
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2024
MAZAMET MONTAGNE NOIRE de MAIRIE DE MAZAMET

Présentation de la marque MAZAMET MONTAGNE NOIRE

Déposée le 25 mars 2014 par MAIRIE DE MAZAMETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAZAMET MONTAGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est MAIRIE DE MAZAMETTODO domicilié(e) Place Georges TOURNIER, BP 545 - 81201 - MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 101 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE MAZAMET, M. Culié Ghislain domicilié(e) Place Georges TOURNIER, BP 545 - 81201 - MAZAMET - France.

La marque MAZAMET MONTAGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 19 22 23 24 25 28 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZAMET MONTAGNE NOIRE est expirée depuis le 25 mars 2024.

MAIRIE DE MAZAMET a également déposé les autres marques suivantes : FANFARES SANS FRONTIERE


MAIRIE DE MAZAMET, Collectivité Territoriale - Place Georges TOURNIER, BP 545 - 81201 - MAZAMET - France - SIREN 218101632


MAIRIE DE MAZAMET, M. Culié Ghislain - Place Georges TOURNIER, BP 545 - 81201 - MAZAMET - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;

Caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs ;

Bois façonnés ;

Matières textiles fibreuses brutes ;

Fils à usage textile ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;

Jeux, jouets ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; gelées, confitures, compotes ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.