Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ville de MARENNES - Prix littéraire Hortense Dufour
MAIRIE DE MARENNES

Numéro de dépôt :
4408092
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
Ville de MARENNES - Prix littéraire Hortense Dufour de MAIRIE DE MARENNES

Présentation de la marque Ville de MARENNES - Prix littéraire Hortense Dufour

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par MAIRIE DE MARENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ville de MARENNES - Prix littéraire Hortense Dufour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est MAIRIE DE MARENNES domicilié(e) 6 RUE MARECHAL FOCH - BP 37 - 17320 - MARENNEs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE MARENNES, Monsieur Mickaël VALLET domicilié(e) 6 RUE MARECHAL FOCH - BP 37 - 17320 - MARENNES - France.

La marque Ville de MARENNES - Prix littéraire Hortense Dufour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville de MARENNES - Prix littéraire Hortense Dufour arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.


MAIRIE DE MARENNES - 6 RUE MARECHAL FOCH - BP 37 - 17320 - MARENNEs - France


MAIRIE DE MARENNES, Monsieur Mickaël VALLET - 6 RUE MARECHAL FOCH - BP 37 - 17320 - MARENNES - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Organisation de cérémonies de remises de prix.