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Marques déposées par MAIRIE DE MANOSQUE (collectivité territoriale
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MANOSQUE HAUTE-PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOSQUE HAUTE-PROVENCE
MAIRIE DE MANOSQUE (collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
3066051
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2010
MANOSQUE HAUTE-PROVENCE de MAIRIE DE MANOSQUE (collectivité territoriale

Présentation de la marque MANOSQUE HAUTE-PROVENCE

Déposée le 22 novembre 2000 par MAIRIE DE MANOSQUE (collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANOSQUE HAUTE-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est MAIRIE DE MANOSQUE (collectivité territoriale), domicilié(e) BP 107, 04101 MANOSQUE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT HONDE - France.

La marque MANOSQUE HAUTE-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOSQUE HAUTE-PROVENCE est expirée depuis le 22 novembre 2010.


MAIRIE DE MANOSQUE (collectivité territoriale) - BP 107, 04101 MANOSQUE CEDEX - France


ROBERT HONDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Papier, imprimerie, photographies. Télécommunications. Activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.