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Marques déposées par Mairie de Libourne
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BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE
Mairie de Libourne, collectivité publique territoriale

Numéro de dépôt :
3792027
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE de Mairie de Libourne

Présentation de la marque BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE

Déposée le 17 décembre 2010 par Mairie de Libourne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Mairie de Libourne, collectivité publique territoriale domicilié(e) 42 place Abel Surchamp - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Libourne domicilié(e) 42 place Abel Surchamp - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792027.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL MUSEE DES BEAUX ARTS VILLE DE LIBOURNE est expirée depuis le 17 décembre 2020.


Mairie de Libourne, collectivité publique territoriale - 42 place Abel Surchamp - 33500 - LIBOURNE - France


Mairie de Libourne - 42 place Abel Surchamp - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.