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Marques déposées par Mairie de LavaurTODO
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STAP – Salon des Techniques et des Arts du Papier
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

STAP – Salon des Techniques et des Arts du Papier
Mairie de Lavaur, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3779937
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
STAP – Salon des Techniques et des Arts du Papier de Mairie de Lavaur

Présentation de la marque STAP – Salon des Techniques et des Arts du Papier

Déposée le 26 octobre 2010 par Mairie de LavaurTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STAP – Salon des Techniques et des Arts du Papier »

Le déposant est Mairie de LavaurTODO domicilié(e) BO 6088 place de la Résistance - 81503 - LAVAUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Lavaur domicilié(e) BO 6088 place de la Résistance - 81503 - LAVAUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mairie de Lavaur, collectivité territoriale - BO 6088 place de la Résistance - 81503 - LAVAUR - France


Mairie de Lavaur - BO 6088 place de la Résistance - 81503 - LAVAUR - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 10 avril 2012 - Rejet total n°573406 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.