Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAT SAUVAGE
MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS

Numéro de dépôt :
3337164
Date de dépôt :
27/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/01/2015
ETAT SAUVAGE de MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS

Présentation de la marque ETAT SAUVAGE

Déposée le 27 janvier 2005 par la société MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ETAT SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS domicilié(e) BP 18,81230 LACAUNE LES BAINS - 81230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 101 244 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS domicilié(e) BP 18,81230 LACAUNE LES BAINS - 81230 - France.

La marque ETAT SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAT SAUVAGE est expirée depuis le 27 janvier 2015.

MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS a également déposé les autres marques suivantes : NATURE SAUVAGE , ENFANT SAUVAGE


MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS - BP 18,81230 LACAUNE LES BAINS - 81230 - France - SIREN 218101244


MAIRIE DE LACAUNE LES BAINS - BP 18,81230 LACAUNE LES BAINS - 81230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Viande. Extraits de viande. Charcuterie. Salaisons. Conserves de viande.