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Marques déposées par MAIRIE DE LA ROCHE CHALAIS
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RANDONNÉE CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RANDONNÉE CHARLEMAGNE
MAIRIE DE LA ROCHE CHALAIS

Numéro de dépôt :
4681793
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
RANDONNÉE CHARLEMAGNE de MAIRIE DE LA ROCHE CHALAIS

Présentation de la marque RANDONNÉE CHARLEMAGNE

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par MAIRIE DE LA ROCHE CHALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RANDONNÉE CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-41 du 9 octobre 2020.

Le déposant est MAIRIE DE LA ROCHE CHALAIS domicilié(e) PLACE EMILE CHEYLUD - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie de la roche chalais, Monsieur JEAN MICHEL SAUTREAU domicilié(e) PLACE EMILE CHEYLUD - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France.

La marque RANDONNÉE CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RANDONNÉE CHARLEMAGNE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.


MAIRIE DE LA ROCHE CHALAIS - PLACE EMILE CHEYLUD - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France


mairie de la roche chalais, Monsieur JEAN MICHEL SAUTREAU - PLACE EMILE CHEYLUD - 24490 - LA ROCHE CHALAIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Activités sportives et culturelles.