Marque renouvelée - Marque en vigueur

160 KM DE FLORAC
MAIRIE DE FLORAC, COLLECTIVITE LOCALE
PARC NATIONAL DES CEVENNES, ETABLISSEMENT PUBLIC
REGION LANGUEDOC – ROUSSILLON
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE
FILIERE CHEVAL LOZERE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3357066
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2025
160 KM DE FLORAC de MAIRIE DE FLORAC

Présentation de la marque 160 KM DE FLORAC

Déposée le 26 avril 2005 par MAIRIE DE FLORAC, PARC NATIONAL DES CEVENNES, REGION LANGUEDOC – ROUSSILLON, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZERE, l'association loi 1901 FILIERE CHEVAL LOZERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 160 KM DE FLORAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Les déposants sont MAIRIE DE FLORAC, COLLECTIVITE LOCALE domicilié(e) 2, PLACE LOUIS DIDES - 48400 - FLORAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , PARC NATIONAL DES CEVENNES, ETABLISSEMENT PUBLIC domicilié(e) 6 BIS PLACE DU PALAIS - 48400 - FLORAC - France, REGION LANGUEDOC – ROUSSILLON domicilié(e) 201, avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France, CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) RUE DE LA ROVERE, BP 24 - 48001 - MENDE CEDEX - France, l'association loi 1901 FILIERE CHEVAL LOZERE domicilié(e) 14 bd Henri Bourrillon - 48000 - MENDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE FLORAC domicilié(e) 2, PLACE LOUIS DIDES - 48400 - FLORAC - France.

La marque 160 KM DE FLORAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 160 KM DE FLORAC arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.


MAIRIE DE FLORAC, COLLECTIVITE LOCALE - 2, PLACE LOUIS DIDES - 48400 - FLORAC - France - SIREN 2

PARC NATIONAL DES CEVENNES, ETABLISSEMENT PUBLIC - 6 BIS PLACE DU PALAIS - 48400 - FLORAC - France

REGION LANGUEDOC – ROUSSILLON - 201, avenue de la Pompignane - 34000 - MONTPELLIER - France

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA LOZERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE - RUE DE LA ROVERE, BP 24 - 48001 - MENDE CEDEX - France

FILIERE CHEVAL LOZERE, Association loi 1901 - 14 bd Henri Bourrillon - 48000 - MENDE - France


MAIRIE DE FLORAC - 2, PLACE LOUIS DIDES - 48400 - FLORAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2601513 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, anti-parasites, matériels de pansements, désinfectants. Véhicules, appareils de locomotion par terre, stores, pare-soleils pour automobiles. Tous articles en cuir ou imitations, malles, valises, fouets et sellerie, portefeuilles, sacs à main, à dos, ou de voyage, coffrets, colliers pour animaux, parapluies ou parasols, cannes, filets pour chevaux et tous harnachements. Vêtements, chaussures, chaussons, chapellerie, chemises, ceintures (habillement) et gants (habillement), foulards, cravates, sousvêtements, bonneterie, chaussettes, et tout vêtement de cuir. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, animaux vivants, aliments pour animaux, malt, céréales, fourrages. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, prospectus, imprimés, reproduction de documents, échantillons, conseil en organisation et direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition, publicité en ligne sur réseau informatique, publication et location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Activités sportives et culturelles, divertissement, dressage d'animaux, publication de livres ou de sites Internet, production de films ou de vidéos, organisation de concours agricoles ou de courses hippiques, colloques, conférences. Services d'agriculture, services vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.