DOUAI NOTRE VILLE DOUAI notre ville

MAIRIE DE DOUAI

Présentation de la marque DOUAI NOTRE VILLE DOUAI notre ville

Déposée le 5 juin 2002 par MAIRIE DE DOUAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « DOUAI NOTRE VILLE DOUAI notre ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-28 du 12 juillet 2002.

Le déposant est MAIRIE DE DOUAI domicilié(e) Rue Francis Godin,59500 DOUAI - 59500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques VERNIER Maire de Douai Directeur de la publication de Douai notre ville domicilié(e) BP 836,59508 Douai cedex - 59508 - France.

La marque DOUAI NOTRE VILLE DOUAI notre ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUAI NOTRE VILLE DOUAI notre ville est expirée depuis le 5 juin 2012.