Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBLOUX
MAIRIE DE COMBLOUX, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3862727
Date de dépôt :
29/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/09/2021
COMBLOUX de MAIRIE DE COMBLOUX

Présentation de la marque COMBLOUX

Déposée le 29 septembre 2011 par MAIRIE DE COMBLOUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COMBLOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est MAIRIE DE COMBLOUXTODO domicilié(e) 132 Route de la Mairie - 74920 - COMBLOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque COMBLOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBLOUX est expirée depuis le 29 septembre 2021.


MAIRIE DE COMBLOUX, Collectivité territoriale - 132 Route de la Mairie - 74920 - COMBLOUX - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; distribution de prospectus, d'échantillons et d'articles promotionnels ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; relations publiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseil en organisation des affaires ; diffusion de matériel publicitaire ; rédaction et diffusion de documents publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; accompagnement et assistance des professionnels du tourisme dans la conduite de leurs affaires.

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyages ; locations de véhicules ; distribution de journaux ; informations en matière de transports et de voyages.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation, formation, divertissement et activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; photographies ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de traduction.