Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLARI INFO LA LETTRE A VIVRE DES CLARIFONTAINS
MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES

Numéro de dépôt :
3332280
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
CLARI INFO LA LETTRE A VIVRE DES CLARIFONTAINS de MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES

Présentation de la marque CLARI INFO LA LETTRE A VIVRE DES CLARIFONTAINS

Déposée le 20 décembre 2004 par MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARI INFO LA LETTRE A VIVRE DES CLARIFONTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES domicilié(e) 1, place de la mairie,78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DEGARNE Maire MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES domicilié(e) 1, place de la mairie,78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 78120 - France.

La marque CLARI INFO LA LETTRE A VIVRE DES CLARIFONTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332280.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLARI INFO LA LETTRE A VIVRE DES CLARIFONTAINS est expirée depuis le 20 décembre 2014.


MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 1, place de la mairie,78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 78120 - France


Monsieur Daniel DEGARNE Maire MAIRIE DE CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 1, place de la mairie,78120 CLAIREFONTAINE EN YVELINES - 78120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Produits de l'imprimerie. Bulletin : informations municipales. Informations en matière de divertissement (activités sportives et culturelles).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.