Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISON FOURNAISE
Numéro de dépôt :
1735461
Date de dépôt :
24/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2000
Présentation de la marque MAISON FOURNAISE
Déposée le 24 septembre 1990 par MAIRIE DE CHATOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON FOURNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISON FOURNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON FOURNAISE est expirée depuis le 24 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14