Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAIRIE DE CHATEL
/
FORME D'O Centre aquatique de Châtel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORME D'O Centre aquatique de Châtel
MAIRIE DE CHATEL, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3994062
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
27/03/2023
FORME D\'O Centre aquatique de Châtel de MAIRIE DE CHATEL

Présentation de la marque FORME D'O Centre aquatique de Châtel

Déposée le 27 mars 2013 par MAIRIE DE CHATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « FORME D'O Centre aquatique de Châtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est MAIRIE DE CHATEL, COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE CHATEL, M. RUBIN NICOLAS domicilié(e) 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France.

La marque FORME D'O Centre aquatique de Châtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME D'O Centre aquatique de Châtel est expirée depuis le 27 mars 2023.


MAIRIE DE CHATEL, COLLECTIVITE TERRITORIALE - 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France


MAIRIE DE CHATEL, M. RUBIN NICOLAS - 109 ROUTE DU CENTRE - 74390 - CHATEL - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.