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Marques déposées par Mairie de CastillonnèsTODO
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CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ”
Mairie de Castillonnès, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3802746
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ” de Mairie de Castillonnès

Présentation de la marque CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ”

Déposée le 28 janvier 2011 par Mairie de CastillonnèsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Mairie de CastillonnèsTODO domicilié(e) 00 Place des Cornières - 47330 - CASTILLONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 214 700 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Castillonnès domicilié(e) 00 Place des Cornières - 47330 - CASTILLONNES - France.

La marque CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802746.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTILLONNES “ BASTIDE DES ARTS ” est expirée depuis le 28 janvier 2021.


Mairie de Castillonnès, Collectivité territoriale - 00 Place des Cornières - 47330 - CASTILLONNES - France - SIREN 214700577


Mairie de Castillonnès - 00 Place des Cornières - 47330 - CASTILLONNES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.