Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mairie de Bruges
/
Fête des Maraîchers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fête des Maraîchers
Mairie de Bruges, Collectivité locale

Numéro de dépôt :
3918273
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
Fête des Maraîchers de Mairie de Bruges

Présentation de la marque Fête des Maraîchers

Déposée le 2 mai 2012 par la société Mairie de Bruges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fête des Maraîchers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la société Mairie de Bruges domicilié(e) 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 300 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Bruges, Mme Terraza Brigitte domicilié(e) 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France.

La marque Fête des Maraîchers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fête des Maraîchers est expirée depuis le 2 mai 2022.

Mairie de Bruges a également déposé les autres marques suivantes : BRUGES , BRUGES


Mairie de Bruges, Collectivité locale - 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France - SIREN 213300759


Mairie de Bruges, Mme Terraza Brigitte - 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.