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Marques déposées par Mairie de BrugesTODO
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BRUGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUGES
Mairie de Bruges, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4038392
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
BRUGES de Mairie de Bruges

Présentation de la marque BRUGES

Déposée le 7 octobre 2013 par Mairie de BrugesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est Mairie de BrugesTODO domicilié(e) 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gracia Bastien domicilié(e) 87 Avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France.

La marque BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUGES est expirée depuis le 7 octobre 2023.

Mairie de Bruges a également déposé les autres marques suivantes : Fête des Maraîchers , BRUGES


Mairie de Bruges, Collectivité territoriale - 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France


M. Gracia Bastien - 87 Avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.