Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURGES EN SCENE
Mairie de Bourges

Numéro de dépôt :
3025032
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2010
BOURGES EN SCENE de Mairie de Bourges

Présentation de la marque BOURGES EN SCENE

Déposée le 20 avril 2000 par Mairie de Bourges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est Mairie de Bourges, domicilié(e) 11, rue Jacques Rimbault, 18014 BOURGES Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hôtel de Ville Serge LEPELTIER Maire de Bourges - France.

La marque BOURGES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025032.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGES EN SCENE est expirée depuis le 20 avril 2010.

Mairie de Bourges a également déposé les autres marques suivantes : LES NUITS LUMIERE DE BOURGES


Mairie de Bourges - 11, rue Jacques Rimbault, 18014 BOURGES Cédex - France


Hôtel de Ville Serge LEPELTIER Maire de Bourges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils de signalisation. Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton), à savoir : sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Cartonnages ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés.. Publicité ; Gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale : Distribution de prospectus, d'échantillons ; Reproduction de documents ; Organisation de spectacles, de concerts, d'expositions, à buts commerciaux ou de publicité ; Gestion des fichiers informatiques. Education, Formation, Divertissement ; Activités sportives et culturelles - Editions de livres, revues, programmes - Prêts de livres - Production de spectacles, de concerts, de films - Agence pour artistes - Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre - Montage de bande vidéo - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.