Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bollène mieux vivre sa ville.
Mairie de BOLLENE (Vaucluse)
Collectivité Locale

Numéro de dépôt :
3312877
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/09/2014
Bollène mieux vivre sa ville. de Mairie de BOLLENE (Vaucluse

Présentation de la marque Bollène mieux vivre sa ville.

Déposée le 16 septembre 2004 par Mairie de BOLLENE (Vaucluse et Collectivité Locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Bollène mieux vivre sa ville. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Les déposants sont Mairie de BOLLENE (Vaucluse) - France et Collectivité Locale domicilié(e) Place Reynaud de la Gardette, B.P. 207,84505 BOLLENE Cedex - 84505 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SEREIN Maire Service Communication domicilié(e) B.P. 207,84505 BOLLENE Cedex - 84505 - France.

La marque Bollène mieux vivre sa ville. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bollène mieux vivre sa ville. est expirée depuis le 16 septembre 2014.


Mairie de BOLLENE (Vaucluse) - France

Collectivité Locale - Place Reynaud de la Gardette, B.P. 207,84505 BOLLENE Cedex - 84505 - France


Monsieur Marc SEREIN Maire Service Communication - B.P. 207,84505 BOLLENE Cedex - 84505 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

– produits de l'imprimerie :papier, affiches, albums, cartes, journaux, prospectus, brochures, agendas, objets d'art gravés, serviettes de table, sacs et enveloppes (prochettes) en papier, sacs et enveloppes (pochettes) en matières plastiques. – tissus : Tissus à usage textile. – publicité : Travaux de bureau, gestion des fichiers informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).