Déposée le 16 septembre 2004 par Mairie de BOLLÈNE (Vaucluse) Collectivité Locale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « BOLLENE INFOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-43 du 22 octobre 2004.
Le déposant est Mairie de BOLLÈNE (Vaucluse) Collectivité Locale domicilié(e) Place Reynaud de la Gardette, B.P. 207,84505 BOLLÈNE Cedex - 84505 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc SEREIN Maire Service Communication domicilié(e) B.P. 207,84505 BOLLÈNE Cedex - 84505 - France.
La marque BOLLENE INFOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312871.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOLLENE INFOS est expirée depuis le 16 septembre 2014.
Mairie de BOLLÈNE (Vaucluse) Collectivité Locale - Place Reynaud de la Gardette, B.P. 207,84505 BOLLÈNE Cedex - 84505 - France
Monsieur Marc SEREIN Maire Service Communication - B.P. 207,84505 BOLLÈNE Cedex - 84505 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
– produits de l'imprimerie : journal d'informations municipales. – publication : Texte et photographies dans les secteurs actualités, enfance, éducation, formation, jeunesse, travaux, activités culturelles et sportives, animations et fêtes, vie associative, finance, relations publiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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