Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson Collectivité locale territoriale
Numéro de dépôt :
3347173
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
16/03/2015
Présentation de la marque Blénod LÈS PONT À-MOUSSON
Déposée le 16 mars 2005 par la société Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson Collectivité locale territoriale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Blénod LÈS PONT À-MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la société Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson Collectivité locale territoriale domicilié(e) 220 avenue Victor Claude,54700 BLENOD LES PAM - 54700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 215 400 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Maire Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson domicilié(e) 220 avenue Victor Claude, BP 291 BLENOD LES PAM - France.
La marque Blénod LÈS PONT À-MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Blénod LÈS PONT À-MOUSSON est expirée depuis le 16 mars 2015.
Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson Collectivité locale territoriale a également déposé les autres marques suivantes : Blénod LES PONT A MOUSSON
Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson Collectivité locale territoriale - 220 avenue Victor Claude,54700 BLENOD LES PAM - 54700 - France - SIREN 215400797
Monsieur le Maire Mairie de Blénod-lès-Pont-à-Mousson - 220 avenue Victor Claude, BP 291 BLENOD LES PAM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Services d'affichage électronique. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Prêt de livres. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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