Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BESSIÈRES
Mairie de Bessières, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4278812
Date de dépôt :
09/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2026
B BESSIÈRES de Mairie de Bessières

Présentation de la marque B BESSIÈRES

Déposée le 9 juin 2016 par Mairie de BessièresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B BESSIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est Mairie de BessièresTODO domicilié(e) 29 place du Souvenir - 31660 - BESSIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES domicilié(e) 9 rue Saint Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque B BESSIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BESSIÈRES arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.


Mairie de Bessières, Collectivité territoriale - 29 place du Souvenir - 31660 - BESSIERES - France


GEVERS & ORES - 9 rue Saint Antoine du T - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Publicité ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courriers publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location d'espaces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement de télécommunication pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers ; organisation d'expositions, de foires, de marchés, de manifestations et de salons à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions, de foires, de marchés, de manifestations et de salons à buts commerciaux et de publicité ; animations commerciales ; gérance administrative d'hôtels ; organisation de concours et de jeux à buts commerciaux et de publicité ; services de démonstration et d'exposition de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité) ; relations publiques ; services de revue de presse ; sondage d'opinions ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; prévisions économiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; analyse du prix de revient ; services de comparaison des prix ; vérification de comptes ; comptabilité ; établissement de déclarations fiscales ; tenue de livres ; établissement de statistiques ; étude de marchés ; recherche de marchés ; recherche de parraineurs ; expertise en affaires ; informations d'affaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche pour affaires et renseignement d'affaires ; traitement administratif de commandes d'achats ;

Services de transport ; transport de voyageurs ; transport de passagers ; transport scolaire ; transport fluvial ; transport en bateau ; transport en automobile ; transport en ambulance ; transport en autobus et/ou en autocar ; transport en train ; transport en taxi ; transport aérien ; location de véhicules terrestres ; location de vélos ; location de bateaux ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; location de garages ; services de chauffeur ; services de navigation ; services de taxi ; organisation de voyages ; organisation d'excursions ; organisation de croisières ; accompagnement de voyageurs ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; visites touristiques ; services d'informations en matière touristique, à savoir mise à disposition de plans et de cartes ; informations en matière de localisation géographique ; services d'informations en matière touristique, à savoir mise à disposition d'informations cartographiques ; agence de tourisme, à savoir mise à disposition d'informations en matière touristique ; office du tourisme, à savoir mise à disposition d'informations en matière touristique ; services d'accueil et d'information fournis par des agences et offices du tourisme ; informations en matière de transports ; informations en matière de trafic et de circulation ; informations en matière de parkings et de stationnement ; informations en matière de tourisme et de visites touristiques ; distribution de journaux ou magazines ;

Education ; formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; formations pratiques (démonstrations) ; coachings (formation) ; écoles (éducation) ; pensionnats ; orientations professionnelles (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; services de club (divertissement ou éducation) ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; services de camp de vacances (divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de salons, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums et d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services d'orchestres ; organisation de bals ; cirques ; représentations de spectacles ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de décors de spectacles ; location de stades ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installations sportives ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques, cinématographiques et de télévision ; production de films ; reportages photographiques ; services de bibliothèque ; services de médiathèque ; services de bibliothèque et/ou de médiathèque itinérante ; prêt de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrement sonores ; publication de livres, de magazines et de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, CD, DVD, BRD ; services de discothèque ; services de casino (jeux) ; exploitation de salles de jeux ; studio de cinéma ; projection de films cinématographiques ; informations en matière de divertissement ; exploitation de jardins zoologiques ; parcs d'attractions ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; services hôteliers ; maisons de vacances ; services de motels ; services de pensions ; services de pensions pour animaux ; mise à disposition de terrains de camping ; services de bars, de cafés, de cafétérias, de cantines, de restaurants, de restaurants libre-service, de snack-bars ; services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de salles de réunion ; location de tentes et de caravanes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; réservation de logements temporaires, d'hôtels et de pensions.