Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUCET OMNIBUS
MAIRIE DE BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes) Personne Morale Mr Robert VIAL

Numéro de dépôt :
3176995
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
29/07/2012
LUCET OMNIBUS de MAIRIE DE BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes) Personne Morale Mr Robert VIAL

Présentation de la marque LUCET OMNIBUS

Déposée le 29 juillet 2002 par MAIRIE DE BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes) Personne Morale Mr Robert VIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « LUCET OMNIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est MAIRIE DE BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes) Personne Morale Mr Robert VIAL domicilié(e) 27 bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de BEAUSOLEIL Mr Robert VIAL domicilié(e) 27 bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France.

La marque LUCET OMNIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUCET OMNIBUS est expirée depuis le 29 juillet 2012.


MAIRIE DE BEAUSOLEIL (Alpes-Maritimes) Personne Morale Mr Robert VIAL - 27 bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France


Mairie de BEAUSOLEIL Mr Robert VIAL - 27 bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

- Vêtements, Chaussures, Chapellerie - Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau - Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyage - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.