Déposée le 8 mars 2002 par Mairie de BayeuxTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COCHON DE BAYEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est Mairie de BayeuxTODO domicilié(e) 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Bayeux domicilié(e) 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France.
La marque COCHON DE BAYEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COCHON DE BAYEUX est expirée depuis le 8 mars 2022.
Mairie de Bayeux a également déposé les autres marques suivantes : Liberty Alley , BAYEUX
Mairie de Bayeux, Collectivité territoriale - 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France
Mairie de Bayeux - 19 rue Laitière - 14400 - BAYEUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2012 n°2510632 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-28
Porc, viande de porc, plats cuisinés à base de viande de porc, peau de porc, jouets, jeux, restauration alimentaire
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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